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Histoire de l'assurance de ...

Table des matières

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Histoire de l'assurance de personnes 1
Liste des abréviations 14
Liste des encarts 16
Liste des figures 18
Liste des tableaux et graphiques 24
Avant-propos 26
Introduction 30
Sommaire 33
Chapitre1 38
L’assurance de personnes : les solutions capitaliste et mutualiste jusqu’en 1880 38
La prédominance des compagnies d’assurances étrangères 41
Les débuts timides des compagnies britanniques 41
L’expansion des compagnies britanniques après 1850 45
La concurrence des compagnies américaines 53
Les compagnies canadiennes 60
Naissance de la mutualité québécoise 75
Les origines de la mutualité 76
Les premières sociétés québécoises de secours mutuels (1789-1850) 79
La mutualité et les pouvoirs publics 84
Une existence très précaire 96
Conclusion 100
Chapitre2 102
Une expansion désordonnée, 1878-1901 102
Les compagnies 104
La législation 105
L’expansion des compagnies à primes fixes et graduées 111
La gestion des compagnies 122
Les parts de marché 131
Les sociétés fraternelles et la mutualité « scientifique » 133
Assurance sur la vie et capitalisation 134
La mutualité fraternelle d’origine étrangère 136
La mutualité fraternelle québécoise 145
Les syndicats, l’entreprise et l’assurance maladie 154
La mutualité et l’État 156
Conclusion 166
Chapitre3 168
Des institutions et des pratiques mieux encadrées, 1901-1929 168
L’assurance sur la vie sous enquête 170
L’impact de l’enquête américaine Armstrong de 1905 171
L’enquête canadienne McTavish et ses conclusions 172
La loi canadienne des assurances de 1910 174
L’assurance comme levier économique 176
Un produit du nationalisme 176
Le placement des capitaux 184
Les principales compagnies 189
La mutualité d’affaires 200
Le « siècle des associations » ? 201
État, principes actuariels et identité mutualiste 204
Les sociétés fraternelles et l’augmentation des primes 210
Le déclin de l’assurance maladie 215
Un marché en expansion 217
La vente de l’assurance 217
Assurance collective et rentes viagères 223
Profil des assurés 228
L’admission des femmes et des enfants 232
Conclusion 236
Chapitre4 238
Mutuelles et mutualisées : la consolidation des institutions, 1930-1960 238
Crise, prospérité et sécurité sociale 239
La législation sur les assurances 244
La législation fédérale 245
La législation québécoise 250
La législation et les relations fédérales-provinciales 251
Les compagnies à fonds social 253
Problèmes et défis 254
De nouvelles orientations 256
Les résultats des compagnies canadiennes-françaises 266
Des sociétés de secours mutuels aux compagnies mutuelles 272
Une législation critiquée 273
La transformation des sociétés de secours mutuels en compagnies 276
Mutualité et coopération 281
Le développement de la mutualité québécoise francophone 287
Conclusion 301
Chapitre5 306
L’expansion des entreprises et l’accroissement de la concurrence, 1960-1984 306
Le rôle de l’État 308
Établissement des régimes publics d’assurances et de rentes 308
Les programmes publics et l’assurance privée 316
Rapport Parizeau de 1969 et législation québécoise 322
La législation fédérale 331
Évolution du marché de l’assurance de personnes 337
De l’assurance temporaire à l’assurance universelle 337
L’agent, le courtier, le vendeur de fonds mutuels 343
Institutions financières ou simples assureurs ? 348
La consolidation des entreprises 351
La croissance du secteur coopératif 352
Les trois grandes mutuelles à contrôle québécois 359
Les compagnies anglophones : la langue et les affaires 364
Les autres assureurs 370
Conclusion 379
Chapitre 6 382
Du décloisonnement à la démutualisation : l’assurance de personnes à l’enseigne du néolibéralisme, depuis 1984 382
Le décloisonnement au Québec 383
La loi de La Laurentienne 383
Les suites du décloisonnement 390
La Loi sur la distribution des services financiers (Projet de loi no 188) 394
Tendances récentes 398
La dérèglementation au Canada 400
Un décloisonnement qui se fait attendre 400
Les lois fédérales de 1992 : une victoire pour les banques 404
Vers un meilleur équilibre du système financier 407
Tendances récentes 411
Le marché de l’assurance après 1984 412
De l’agent d’assurance au conseiller en sécurité financière 413
L’assurance comme placement en vue de la retraite 415
Des produits adaptés aux événements de la vie 417
Évolution des cotisations et primes 418
Les conséquences du décloisonnement au Québec 420
Québec inc. : des conglomérats financiers québécois 420
Le Mouvement Desjardins : supermarché financier 427
Un retour aux sources 430
Les tendances récentes : concentration, mondialisation, bancassurance 439
Une phase de consolidation 439
La mondialisation des marchés 445
La bancassurance 451
L’assurance de personnes en 2010 en quelques chiffres 457
Conclusion 459
Annexe 1 462
Les principales lois du Québec liées au domaine de l’assurance de personnes entre 1984 et 2012 : un aperçu 462
Épilogue 464
Notices biographiques des auteurs 470

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